Séries Archives : Témoignages, documents et papiers privés [ARC 001-142 - S] ; Varia, documents ponctuels [ARC 1000 n°1-39] ; Décolonisations [ARC... Archives Humathèque Condorcet

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Plan de classement

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Décolonisations
Date : 1945-2004
Modalités d'accès :
Sous autorisation.
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  CNRS IHTP ARC 2000 - Papiers de Lucien Ferré-Mohammed al-Bachir
  Date : 1956-1960
  Présentation du contenu :
  Rapport d'enquête relatif à la « corvée de bois », juin 1956, région de Champlain : ordre de mission du 30 août 1956, émanant du cabinet du ministre résidant en Algérie ; compte rendu de mission, adressé le 10 septembre 1956 au Gouvernement général de l'Algérie, signé Lucien Ferré : résumé des faits, enquête (administration, armée, gendarmerie), les conclusions. [15 pages].
  
  Documents, 1956-1960, (lettres, rapports.. ) : les interventions de Lucien Ferré en faveur de personnes arrêtées, les remerciements qui lui sont adressés suite à son assistance, ses prises de position contre certaines actions militaires, notamment dans le cadre du Comité de Salut public de Palestro.
  Historique du producteur :
  Sous-préfet de Palestro, Algérie, jusqu'en 1960.
  Modalités d'accès :
  Sous autorisation.
  Producteur : Ferré, Lucien (1899-1992)
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  CNRS IHTP ARC 2001 - Algérie, 13 mai 1958
  Date : 1958
  Présentation du contenu :
  Photocopies des dépêches de l'AFP (en provenance de Paris et d'Alger) des 13-14 mai 1958.
  
  Dossier de presse : quelques coupures de presse avant le 13 mai 1958 ; la presse des 13 et 14 mai 1958 : L'Aurore, Le Figaro, France-soir, Libération, Le Monde, Paris-Presse, L'Intransigeant, Le Parisien… et quelques coupures de journaux étrangers ; coupures de presse couvrant la période du 16 au 21 mai 1958.
  Modalités d'accès :
  Sous autorisation.
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  CNRS IHTP ARC 2002 - Textes de Bernard Stroh
  Date : 1988-1991
  Présentation du contenu :
  « Erreurs et fatalités politiques en Indochine, 1940-1947 » :
  
  Bernard Stroh distingue des erreurs de principe (l'attitude anti-française des Américains sur la question de l'Indochine en 1945 et face à celle-ci les essais de corrections entamés par le général de Gaulle, sur le plan politique, diplomatique et militaire) et des erreurs dans la mise en œuvre (le déferlement chinois, la libération du Nord-Vietnam par les Français, les erreurs françaises : la piastre à 17 Frs, l'Union française et Fédération indochinoise). [18 pages rédigées en 1988].
  
  « La France en Indochine, 1626-1945 » :
  
  L'auteur différencie trois périodes : l'ère des missionnaires (1626-1859), l'ère des explorateurs, l'ère des ingénieurs (1900-1945).
  
  [5 pages rédigées en 1991].
  Historique du producteur :
  Ancien administrateur adjoint des services civils de l'Indochine.
  Modalités d'accès :
  Sous autorisation.
  Producteur : Stroh, Bernard (19..-....)
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  CNRS IHTP ARC 2003 - Jacques Fabris
  Date : 1996
  Présentation du contenu :
  « Les anneaux du dragon ou la croix de bambou » :
  
  C'est la chronique, rédigée en 1996, des événements vécus par Jacques Fabris, de 1946 à 1949, dans le cadre de ses fonctions d'administrateur en Cochinchine. Bien que le style s'apparente plus à celui d'un essai qu'à celui de « mémoires », cette chronique apporte néanmoins des renseignements sur les caractéristiques du paysage et sur l'atmosphère régnant dans les villages. C'est de plus un témoignage intéressant sur le rôle des derniers administrateurs français de la Cochinchine. Trois aspects sont imbriqués dans ce récit : un panorama historique (situation économique, militaire et politique intérieure et extérieure) du Vietnam du Sud ; les vicissitudes d'un jeune administrateur de district dans ce contexte de début de guerre ; la volonté de survie et de liberté de la communauté chrétienne face au danger communiste.
  Historique du producteur :
  Administrateur des services civils de l'Indochine en Cochinchine dans les années 1946-1949.
  Modalités d'accès :
  Sous autorisation.
  Producteur : Fabris, Jacques (19..-....)
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  Fonds Massé-Alekan - versement II
  Date : 1945-1949
  Modalités d'accès :
  Sous autorisation.
  Producteur : Alékan, Pierre (1910-1999)-Massé, Marie-Jo (19..-....)
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    CNRS IHTP ARC 2004 1 - Fonds documentaire Massé-Alékan - II
    Date : 1960-1961
    Présentation du contenu :
    Guerre d'Indochine :
    
    Tracts et affiches viêt-minh (originaux sur papier de riz, une traduction en français existe), 1949-1951 ; fanion d'un bataillon viêt-minh ; 2 tracts viêt-minh s'adressant aux troupes françaises, 1949-1950 ; évasion du général Le Van Vien, chef des Binh-Xuyen, alias Bay Vien et son arrivée en France (récit, 4 exemplaires de la Revue de presse saigonnaise), octobre-décembre 1955.
    
    Guerre d'Algérie :
    
    Deux rapports (17 novembre 1960 et 13 mars 1961) provenant du 25e Régiment de Dragon, « Éléments pour le rapport sur le moral » et « C.R. d'ambiance » ; bulletins de vote pour les élections municipales du 29 mai 1960, commune de Malakoff ; OAS, 1961 (2 documents).
    Modalités d'accès :
    Sous autorisation.
    Documents en relation :
    Voir aussi CNRS IHTP ARC 077 (fonds Massé-Alékan - I) et CNRS IHTP ARC 3006 (fonds Massé-Alékan - III).
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    CNRS IHTP ARC 2004 2 - Fonds Massé-Alékan : étendard
    Date : s.d.
    Modalités d'accès :
    Sous autorisation.
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    CNRS IHTP ARC 2004 3 - Fonds Massé-Alékan : Affiches et tracts Indochine (1949-1951)
    Date : 1949-1951
    Modalités d'accès :
    Sous autorisation.
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  Papiers Roger Paret
  Date : 1945-2002
  Présentation du contenu :
  Le Maroc : Rapports, notes, correspondance, documentation, presse :
  
  1934-1952 : le Maroc sous le régime de Vichy, 1940-1942 ; la lutte pour l'indépendance de 1934 à 1948 et de 1948 à 1952
  
  Le 8 décembre 1952 et les émeutes à Casablanca (témoignages, études, documents sur la répression…) ; réactions dans la presse marocaine et française (dossier de presse : 8 décembre 1952-janvier-avril 1953)
  
  1953 : le Maroc et l'Union française ; les pétitions des caïds et des pachas jusqu'à août 1953 ; événements d'août 1953, la déposition du Sultan, 20 août 1953 (témoignages, presse)
  
  La résistance nationaliste après la déposition du Sultan, 1954-1955 (le Croissant noir, le Parti communiste marocain, le mouvement syndical, terrorisme et contre-terrorisme…) ; le congrès extraordinaire de l'Istiqlal (décembre 1955)
  
  La vie politique après l'indépendance, 1960-1972 (élections municipales de 1960, évolution de la politique marocaine de 1963 à 1971)
  
  L'affaire Ben Barka, 1965-1966 (dossier documentaire)
  
  Problèmes économiques et sociaux du Maroc avant-guerre et de 1952 à 1962 (rapports, notes et documentation)
  
  L'Algérie (essentiellement dossiers de presse) :
  
  Guerre d'Algérie : presse divers, 1958-1960 ; après la déclaration du GPRA du 28 septembre 1959, la relance des « bons offices » ; conférence de presse du général de Gaulle, 10 novembre 1959 et les réactions du Front de libération nationale (FLN) ; réunion du FLN à Tripoli, 16 décembre 1959 ; conférences et discours de De Gaulle sur la situation en Algérie, 1er semestre 1960 ; la « crise Pinay », janvier 1960 ; les relations de Gaulle/Massu et la tenue de la conférence de l'Élysée entre les responsables civils et militaires, 22 janvier 1960 ; la conférence de Tunis et les pourparlers entre les émissaires du GPRA et les délégués français à Melun, juin 1960 ; le procès des « Barricades », presse octobre 1960-mars 1961 ; procès Maurice Challe et André Zeller, presse 19 mai-2juin 1961 ; procès Denoix de Saint-Marc, presse 6 juin-22 juin 1961 ; les « ultras » après le référendum du 8 janvier 1961 ; Organisation armée secrète (OAS), 1962-1964 ; crise PSU/France-Observateur
  
  Algérie indépendante : documents : « La situation actuelle en Afrique du Nord et les nouvelles perspectives des rapports franco-maghrébins », s.d [probablement 1962], [36 pages] ; discours de Monsieur Mohamed Khemisti, ministre des Affaires étrangères, (1963), [23 pages] ; lettre, retransmise par l'AFP, de Mohamed Boudiaf, à son frère, en provenance de Saïda le 16 août 1963, relative à son enlèvement du 21 juin. Presse divers, année 1963 ; dossier sur les relations GPRA et FLN, 1962-1963 ; situation politique en Algérie et opposition à Ben Bella, 1964 ; le conflit algéro-marocain, 1963-1964 ; congrés du FLN, 1964 ; le putsch du colonel Boumedienne, presse 1964-1967 ; relations franco-algériennes, 1971.
  
  Relations France-Maghreb :
  
  Comité chrétien d'entente France-Islam, fondé par Louis Massignon en 1947 (procès-verbaux des séances, communiqués, notes, liste des membres, 1950-1953)
  
  Comité France-Maghreb, 1953, présidé par François Mauriac (statuts, réunions, activités publiques, conférences de presse, communiqués, trésorerie, adhésions) ; bulletins France-Maghreb ; correspondance, 1953-1954
  
  Notes manuscrites (réunions, communications téléphoniques, rencontres, etc.) prises quasi quotidiennement entre août 1953 et 1955 par Roger Paret, alors secrétaire du Comité France-Maghreb (véritable éphéméride, ce document apporte des renseignements très précieux sur le mode de fonctionnement de ce groupe d'influence, sur les réseaux des Marocains nationalistes résidant à Paris, cependant, s'agissant de la photocopie de notes manuscrites, la lecture n'en est pas toujours aisée)
  Historique du producteur :
  Orientaliste renommé, Roger Paret s'est intéressé particulièrement aux questions touchant la décolonisation. Intellectuel engagé (secrétaire du Comité-France-Maghreb), journaliste (France-Observateur) il fut également chargé de mission auprès du secrétariat d'État à la Fonction publique, 1971-1974, puis conseiller auprès du délégué général à l'Information, 1974-1977.
  Modalités d'accès :
  Sous autorisation.
  Documents en relation :
  Voir le Cahier de l'IHTP n° 38 : Le Comité France Maghreb, 1997.
  Producteur : Paret, Roger (....-1977)
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    CNRS IHTP ARC 2005 1 - Papiers Paret
    Date : s.d.
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    CNRS IHTP ARC 2005 2 - Papiers Paret
    Date : s.d.
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    CNRS IHTP ARC 2005 3 - Papiers Paret
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    CNRS IHTP ARC 2005 4 - Papiers Paret
    Date : s.d.
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    CNRS IHTP ARC 2005 5 - Papiers Paret: Maroc
    Date : 1953-1954
    Présentation du contenu :
    Presse et documents (1953-1954)
    Modalités d'accès :
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    CNRS IHTP ARC 2005 6 - Papiers Paret
    Date : s.d.
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    CNRS IHTP ARC 2005 7 - Papiers Paret
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    CNRS IHTP ARC 2005 8 - Papiers Paret
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    CNRS IHTP ARC 2005 9 - Papiers Paret
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    CNRS IHTP ARC 2005 10 - Papiers Paret
    Date : s.d.
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    CNRS IHTP ARC 2005 11 - Papiers Paret
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    CNRS IHTP ARC 2005 12 - Papiers Paret : l'Algérie (II et III)
    Date : s.d.
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    CNRS IHTP ARC 2005 13 - Papiers Paret : l'Algérie (IV)
    Date : s.d.
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    CNRS IHTP ARC 2005 14 - Papiers Paret
    Date : s.d.
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    CNRS IHTP ARC 2005 15 - Papiers Paret
    Date : s.d.
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    CNRS IHTP ARC 2005 16 - Papiers Paret
    Date : s.d.
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    CNRS IHTP ARC 2005 16bis-I - Papiers Paret
    Date : s.d.
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    CNRS IHTP ARC 2005 16bis-II - Papiers Paret
    Date : s.d.
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    CNRS IHTP ARC 2005 P1 - Presse: La République algérienne
    Date : 1946
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    CNRS IHTP ARC 2005 P2 - Presse marocaine, décembre 1952
    Date : 1952
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  Fonds Charles-Robert Ageron
  Date : 1947-2004
  Modalités d'accès :
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  Producteur : Ageron, Charles-Robert (1923-2008)
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    CNRS IHTP ARC 2006 1 - Administration et réforme administrative
    Date : 1959-1961
    Présentation du contenu :
    Textes relatifs aux attributions du Préfet inspecteur général régional : JO , 26 mai 1951, 21 janvier 1961, et directives de l'Inspection générale de l'administration, Constantine, 3 août 1956.
    
    « Rapport de la mission de réorganisation du Gouvernement général de l'Algérie et de déconcentration administrative », 1955 [300 pages + annexes] suivi d'un « Rapport complémentaire » [100 pages].
    
    « Répertoire administratif à l'usage des chefs de SAS », Inspection générale des affaires algériennes, 31 décembre 1960.
    
    « Rapport à M. le Préfet d'Alger sur la réorganisation de la Préfecture d'Alger », Inspection générale des affaires algériennes, juin 1960 [32 pages + 12 pages d'annexes].
    
    Texte du Journal officiel : « Algérie. Déconcentration administrative », 14 mars 1961.
    
    « Annuaire de l'administration départementale. Documentation territoriale », Délégation générale du gouvernement en Algérie, décembre 1959.
    
    Ouvrage : L'Organisation administrative de l'Algérie de M. Merlo, attaché de préfecture, ex-secrétaire des Services civils de l'Algérie, 1960 [217 pages].
    
    Documentation diverse.
    Modalités d'accès :
    Sous autorisation.
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    CNRS IHTP ARC 2006 2 - Habitat et aménagement local, 1956-1961. Ensemble de rapports et d'enquêtes
    Date : 1956-1961
    Présentation du contenu :
    Dossier sur l'aménagement foncier de l'Algérie.
    
    « Données statistiques sur les immeubles et les logements ». Résultats statistiques du dénombrement de la population effectué le 31 octobre 1954. Service de la statistique générale, Délégation générale du Gouvernement d'Alger.
    
    Note sur l'urbanisme et la construction. Région de Constantine », Inspection générale régionale, octobre 1959.
    
    Enquête sur l'habitat en Algérie ouverte en 1958-1959 » par le service de l'Habitat, Délégation générale du Gouvernement en Algérie.
    
    Étude préalable à l'aménagement du rocher de Constantine », Caisse d'équipement de l'Algérie, Bureau d'étude et de recherche urbaines (BERU).
    
    « L'urbanisation des grandes villes algériennes et les équipements résidentiels », Caisse d'équipement de l'Algérie, BERU.
    
    « Étude du développement de la ville de Bône », 1959.
    
    « L'urbanisme dans les départements algériens. Législation et réglementation », Délégation générale en Algérie, novembre 1960.
    
    « L'habitat algérien au terme de la troisième année du Plan de Constantine. Les perspectives pour 1962 ».
    
    Quelques numéros de revues spécialisées.
    Modalités d'accès :
    Sous autorisation.
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    CNRS IHTP ARC 2006 3 - Plan de Constantine. Rapports, 1959-1963
    Date : 1959-1963
    Présentation du contenu :
    Délégation générale du Gouvernement en Algérie. Plan de Constantine, 1959-1963 : « Projet de rapport général », 9 volumes (31 mars-13 juin 1960) ; « Rapport général », première partie, orientations générales.
    Modalités d'accès :
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    CNRS IHTP ARC 2006 4 - Plan de Constantine, 1959-1963. Documentation diverse
    Date : 1959-1963
    Présentation du contenu :
    « Rapport de la commission algérienne ». Plan quinquennal d'équipement sanitaire et social de l'Algérie. Délégation générale du Gouvernement en Algérie, janvier 1959.
    
    1959 : « Note sur la mise en œuvre du Plan de Constantine » ; extrait du Monde diplomatique : « Comparaison sur le développement de l'Algérie et des autres pays sous-développés ».
    
    « 2e anniversaire du Plan de Constantine ».
    
    Les documents de la Revue des deux mondes, n° 18, septembre 1961 : « les Pieds noirs ».
    Modalités d'accès :
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    CNRS IHTP ARC 2006 5 - Études du développement économique. Est-Ouest algérien
    Date : 1959
    Présentation du contenu :
    « Étude du développement économique de l'Est algérien », Institut pour l'étude et le développement de l'industrie en Algérie (SEDIA), 2 tomes, décembre 1959.
    
    « Étude du développement économique de l'Ouest algérien », Institut pour l'étude et le développement de l'industrie en Algérie (SEDIA), 1 tome, novembre 1959.
    
    Série de rapports sur l'industrialisation de l'Est algérien.
    Modalités d'accès :
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    CNRS IHTP ARC 2006 6 - Développement de l'agriculture
    Date : 1958-1961
    Présentation du contenu :
    « Quelques observations au service du plan d'expansion économique et sociale de l'agriculture algérienne et de quelques autres agricultures sous-développées », École nationale d'agriculture d'Alger, 2 tomes, 1958.
    
    « Perspectives d'amélioration des productions fourragères et animales », Centre algérien d'expansion économique et sociale, 1961.
    
    « L'agriculture. Introduction à la rénovation rurale ». Deux rapports.
    
    Brochures et revues sur les problèmes de l'agriculture en Algérie.
    Modalités d'accès :
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    CNRS IHTP ARC 2006 7 - Développement économique de l'Algérie
    Date : 1958
    Présentation du contenu :
    « Perspectives décennales de développement économique de l'Algérie », ministère de l'Algérie, 1958.
    
    Dossier sur l'économie algérienne.
    
    Brochures et revues portant sur les thèmes suivants : industrialisation, économie, commerce extérieur de l'Algérie, entreprises etc.
    Modalités d'accès :
    Sous autorisation.
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    CNRS IHTP ARC 2006 8 - Développement économique de l'Algérie (suite)
    Date : 1947-1961
    Présentation du contenu :
    « Industries minières. Combustibles et carburants. Situation de l'Algérie, année 1960 », Délégation générale en Algérie, Service des mines, février 1961.
    
    apport : « Problèmes socio-économiques, législation, promotion sociale ».
    
    « Données de base de l'activité algérienne », ministère de l'Algérie, secrétariat général, 1957, 2 tomes.
    
    « Plan quinquennal de développement industriel et social de l'Algérie », Commissions du développement industriel, de la main d'œuvre et de la formation technique et professionnelle.
    
    « Les entreprises industrielles en Algérie et au Sahara », Banque nationale pour le commerce et l'industrie (Afrique), 1960.
    
    Brochures et revues sur le thème de l'industrialisation, l'hydraulique… et l'économie de l'Algérie en général.
    
    Divers : « Documents algériens. Synthèse de l'activité algérienne, 1er janvier 1947-31 décembre 1947 » (thème principal : la scolarisation des Musulmans).
    Modalités d'accès :
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    CNRS IHTP ARC 2006 9 - Monographies régionales
    Date : 1961
    Présentation du contenu :
    Arrondissement deKhenchela, département de Bône, arrondissement d'Arris, M'Sila (programme 1961), Bougie, arrondissement de Mila, arrondissement de Djidjelli, commune d'Oued Djemaa (SAS du djebel Louh). Nombreuses illustrations originales (photos).
    Modalités d'accès :
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    CNRS IHTP ARC 2006 10 - Monographies régionales (suite)
    Date : 1961
    Présentation du contenu :
    La région d'Alger, l'Oranie, département de Sétif, Philippeville, région de Constantine (propositions pour le programme d'équipement de 1961), arrondissement de Constantine, département de Constantine (activités économiques). Nombreuses illustrations originales (photos).
    Modalités d'accès :
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    CNRS IHTP ARC 2006 11 - Algérie. Programme gouvernemental, 1956-1957
    Date : 1956-1961
    Présentation du contenu :
    « Programme gouvernemental. Mesures de pacification et réformes en Algérie », Service de l'information du cabinet du ministre résidant en Algérie, mars 1956.
    
    « Programme et action du gouvernement en Algérie. Mesures de pacification et réformes », Service de l'information du cabinet du ministre résidant en Algérie, août 1956.
    
    « Pour l'Algérie, pour la France. Directives aux autorités locales », Gouvernement général de l'Algérie, avril 1956.
    
    « Action du gouvernement en Algérie. Mesures de pacification et réformes », Service de l'information du cabinet du ministre de Algérie, octobre 1957.
    
    Le budget 1961 de l'Algérie. Recueil de textes officiels : projet de loi « Crédits des services civils de l'Algérie en 1961 » ; rapport général de la Commission des finances du Sénat sur le projet de loi des finances 1961 ; rapport de la commission des finances du Sénat sur les crédits ouverts aux services civils d'Algérie en 1961 ; « Projet de loi portant fixation des crédits ouverts aux services civils en Algérie pour l'année 1962 et des voies et moyens qui leur sont applicables », fascicule de l'Assemblée nationale ; décret portant aménagements fiscaux dans les départements algériens en 1961.
    Modalités d'accès :
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    CNRS IHTP ARC 2006 12 - Algérie. Enseignement-Jeunesse
    Date : 1957-1960
    Présentation du contenu :
    « Rassemblement international des jeunes de Bougie, 19 août-26 août 1960 ». Extrait des débats.
    
    « Ordonnance du 20 août 1958 sur la scolarisation accélérée de l'Algérie pendant huit ans », ministère de l'Éducation nationale, académie d'Alger.
    
    « Formation professionnelle en Algérie. Mesures nouvelles », Délégation générale du Gouvernement en Algérie, mai 1960.
    
    « L'enseignement technique dans l'Est algérien », rapport du 27 novembre 1957.
    Modalités d'accès :
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    CNRS IHTP ARC 2006 13 - Algérie. Juridiction
    Date : 1959-1960
    Présentation du contenu :
    « Le rapport Chelha sur la séparation du culte musulman et de l'État », 1959.
    
    « Problèmes juridiques et juridictionnels », rapport, 1960.
    
    Texte du décret du 4 février 1959 relatif « au mariage contracté dans les départements d'Algérie, des Oasis et de la Saoura par des personnes de statut civil local ».
    
    Documents divers : « Charte de la justice musulmane en Algérie » [s.d.] ; « Projet de codification du droit musulman », 1911 ; « Essai sur l'histoire des juridictions criminelles en Algérie », 1899.
    Modalités d'accès :
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    CNRS IHTP ARC 2006 14 - La commune algérienne (statuts, équipement local…)
    Date : 1959-1963
    Présentation du contenu :
    Série de rapports émanant de la Commission « Structure et rôle de l'arrondissement, du département et de la région », Délégation générale du Gouvernement en Algérie, novembre 1960.
    
    apports : dépenses d'équipement local, 1959 et 1960.
    
    « Liste des communes d'Algérie » parue dans Cahiers Nord-Africains, n° 99, novembre-décembre 1963.
    
    Divers : brochure « Ville d'Alger. L'œuvre municipale », le service des produits communaux de 1929 à 1935.
    Modalités d'accès :
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    CNRS IHTP ARC 2006 15 - Action sociale et administrative
    Date : 1959-1960
    Présentation du contenu :
    Rapport : « Inventaire des textes de la promotion sociale et services chargés de leur mise en œuvre » (fonction publique, éducation nationale, Service de formation des jeunes en Algérie (SFJA), finances, action sociale, commerce-artisanat, industrie-énergie, agriculture, armée), Délégation générale du Gouvernement en Algérie, septembre 1959.
    
    Rapport : « Élaboration du projet sur la promotion sociale », Délégation générale du Gouvernement en Algérie, octobre 1959.
    
    Plan de Constantine : action sanitaire dans l'Est algérien (rapports et documentation).
    
    Commission « Relations entre les communautés » : la fonction publique (rapport et documentation).
    
    Photographies regroupées par thème : santé, évolution de la femme, distribution de vivres, vie civique (prises vraisemblablement en 1960).
    
    Divers : brochure « Situation sanitaire de l'Algérie orientale au 31 décembre 1954 » de Raymond Féry, médecin divisionnaire de la Santé.
    Modalités d'accès :
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    CNRS IHTP ARC 2006 16 - Algérie : Élections 1960-1961
    Date : 1960-1961
    Présentation du contenu :
    Rapport : « Textes régissant les élections en Algérie » : recueil général des textes, élections municipales 1959-1960, élections des conseils généraux, élections sénatoriales, le référendum du 8 janvier 1961.
    
    Rapport : « Problèmes électoraux » : problème de la représentation, problèmes de répartition des sièges, les différents modes d'élection.
    
    Divers : Rapport « Relations entre les communautés. Le statut civil. Solutions chypriote et marocaine ».
    Modalités d'accès :
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    CNRS IHTP ARC 2006 17 - Confédération générale du patronat de l'Algérie (CGPA)
    Date : 1959-1961
    Présentation du contenu :
    Confédération générale du patronat de l'Algérie : « Rapport de synthèse », Conseil central confédéral, Alger, 17 décembre 1959 et 19 décembre 1961.
    Modalités d'accès :
    Sous autorisation.
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    CNRS IHTP ARC 2006 18 - Algérie : l'après 1962
    Date : 1962-1964
    Présentation du contenu :
    Brochures : « l'Algérie à l'heure de la paix », 1961 ; « L'Algérie de demain. Voici tout ce que vous devez savoir après le cessez-le-feu », mars 1962.
    
    Accords d'Évian : « Algérie. Protocoles, conventions et accords du 28 août 1962 entre le gouvernement de la République française et l'exécutif provisoire algérien ». Textes d'intérêt général, JO, n° 62-158.
    
    « Dossier relatif à la réorganisation des comités de gestion », mai 1963.
    
    « Chronologie des événements politiques », du 1er au 31 mars 1963, ambassade de France en Algérie.
    
    « Rapports des Commissions de l'Association de sauvegarde » [1964] ; « Synthèse des travaux effectués en février et mars 1964 par les commissions de l'Association de sauvegarde ».
    
    « L'Algérie, le socialisme et l'économie. Essai de bilan après deux ans d'autogestion », Alger le 21 septembre 1964.
    
    Dossier sur le port d'Alger : les formalités de dédouanement, l'évolution du trafic maritime, 1963.
    
    Rapport : « La réglementation algérienne des échanges avec la zone franc », Consulat général de France à Alger, 12 avril 1964.
    Modalités d'accès :
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    CNRS IHTP ARC 2006 19 - Algérie : Tourisme. Exploitation pétrolière : Hassi Messaoud
    Date : s.d.
    Présentation du contenu :
    Brochures et plaquettes publicitaires sur le tourisme en Algérie (années diverses).
    
    Quelques documents (présentation et carte) sur Hassi Messaoud.
    Modalités d'accès :
    Sous autorisation.

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