Séries Archives : Témoignages, documents et papiers privés [ARC 001-142 - S] ; Varia, documents ponctuels [ARC 1000 n°1-39] ; Décolonisations [ARC 2000-2015] ; Le monde contemporain [ARC 3000-3024] Inventaire complet (pdf)

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  Décolonisations

  Date : 1945-2004

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    Fonds Charles-Robert Ageron

    Date : 1947-2004

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      CNRS IHTP ARC 2006 1 — Administration et réforme administrative

      Date : 1959-1961

      Présentation du contenu :

      Textes relatifs aux attributions du Préfet inspecteur général régional : JO , 26 mai 1951, 21 janvier 1961, et directives de l'Inspection générale de l'administration, Constantine, 3 août 1956.

      « Rapport de la mission de réorganisation du Gouvernement général de l'Algérie et de déconcentration administrative », 1955 [300 pages + annexes] suivi d'un « Rapport complémentaire » [100 pages].

      « Répertoire administratif à l'usage des chefs de SAS », Inspection générale des affaires algériennes, 31 décembre 1960.

      « Rapport à M. le Préfet d'Alger sur la réorganisation de la Préfecture d'Alger », Inspection générale des affaires algériennes, juin 1960 [32 pages + 12 pages d'annexes].

      Texte du Journal officiel : « Algérie. Déconcentration administrative », 14 mars 1961.

      « Annuaire de l'administration départementale. Documentation territoriale », Délégation générale du gouvernement en Algérie, décembre 1959.

      Ouvrage : L'Organisation administrative de l'Algérie de M. Merlo, attaché de préfecture, ex-secrétaire des Services civils de l'Algérie, 1960 [217 pages].

      Documentation diverse.

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      CNRS IHTP ARC 2006 2 — Habitat et aménagement local, 1956-1961. Ensemble de rapports et d'enquêtes

      Date : 1956-1961

      Présentation du contenu :

      Dossier sur l'aménagement foncier de l'Algérie.

      « Données statistiques sur les immeubles et les logements ». Résultats statistiques du dénombrement de la population effectué le 31 octobre 1954. Service de la statistique générale, Délégation générale du Gouvernement d'Alger.

      Note sur l'urbanisme et la construction. Région de Constantine », Inspection générale régionale, octobre 1959.

      Enquête sur l'habitat en Algérie ouverte en 1958-1959 » par le service de l'Habitat, Délégation générale du Gouvernement en Algérie.

      Étude préalable à l'aménagement du rocher de Constantine », Caisse d'équipement de l'Algérie, Bureau d'étude et de recherche urbaines (BERU).

      « L'urbanisation des grandes villes algériennes et les équipements résidentiels », Caisse d'équipement de l'Algérie, BERU.

      « Étude du développement de la ville de Bône », 1959.

      « L'urbanisme dans les départements algériens. Législation et réglementation », Délégation générale en Algérie, novembre 1960.

      « L'habitat algérien au terme de la troisième année du Plan de Constantine. Les perspectives pour 1962 ».

      Quelques numéros de revues spécialisées.

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      CNRS IHTP ARC 2006 3 — Plan de Constantine. Rapports, 1959-1963

      Date : 1959-1963

      Présentation du contenu :

      Délégation générale du Gouvernement en Algérie. Plan de Constantine, 1959-1963 : « Projet de rapport général », 9 volumes (31 mars-13 juin 1960) ; « Rapport général », première partie, orientations générales.

      Modalités d'accès :

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      CNRS IHTP ARC 2006 4 — Plan de Constantine, 1959-1963. Documentation diverse

      Date : 1959-1963

      Présentation du contenu :

      « Rapport de la commission algérienne ». Plan quinquennal d'équipement sanitaire et social de l'Algérie. Délégation générale du Gouvernement en Algérie, janvier 1959.

      1959 : « Note sur la mise en œuvre du Plan de Constantine » ; extrait du Monde diplomatique : « Comparaison sur le développement de l'Algérie et des autres pays sous-développés ».

      « 2e anniversaire du Plan de Constantine ».

      Les documents de la Revue des deux mondes, n° 18, septembre 1961 : « les Pieds noirs ».

      Modalités d'accès :

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      CNRS IHTP ARC 2006 5 — Études du développement économique. Est-Ouest algérien

      Date : 1959

      Présentation du contenu :

      « Étude du développement économique de l'Est algérien », Institut pour l'étude et le développement de l'industrie en Algérie (SEDIA), 2 tomes, décembre 1959.

      « Étude du développement économique de l'Ouest algérien », Institut pour l'étude et le développement de l'industrie en Algérie (SEDIA), 1 tome, novembre 1959.

      Série de rapports sur l'industrialisation de l'Est algérien.

      Modalités d'accès :

      Sous autorisation.

      
      
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      CNRS IHTP ARC 2006 6 — Développement de l'agriculture

      Date : 1958-1961

      Présentation du contenu :

      « Quelques observations au service du plan d'expansion économique et sociale de l'agriculture algérienne et de quelques autres agricultures sous-développées », École nationale d'agriculture d'Alger, 2 tomes, 1958.

      « Perspectives d'amélioration des productions fourragères et animales », Centre algérien d'expansion économique et sociale, 1961.

      « L'agriculture. Introduction à la rénovation rurale ». Deux rapports.

      Brochures et revues sur les problèmes de l'agriculture en Algérie.

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      CNRS IHTP ARC 2006 7 — Développement économique de l'Algérie

      Date : 1958

      Présentation du contenu :

      « Perspectives décennales de développement économique de l'Algérie », ministère de l'Algérie, 1958.

      Dossier sur l'économie algérienne.

      Brochures et revues portant sur les thèmes suivants : industrialisation, économie, commerce extérieur de l'Algérie, entreprises etc.

      Modalités d'accès :

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      CNRS IHTP ARC 2006 8 — Développement économique de l'Algérie (suite)

      Date : 1947-1961

      Présentation du contenu :

      « Industries minières. Combustibles et carburants. Situation de l'Algérie, année 1960 », Délégation générale en Algérie, Service des mines, février 1961.

      apport : « Problèmes socio-économiques, législation, promotion sociale ».

      « Données de base de l'activité algérienne », ministère de l'Algérie, secrétariat général, 1957, 2 tomes.

      « Plan quinquennal de développement industriel et social de l'Algérie », Commissions du développement industriel, de la main d'œuvre et de la formation technique et professionnelle.

      « Les entreprises industrielles en Algérie et au Sahara », Banque nationale pour le commerce et l'industrie (Afrique), 1960.

      Brochures et revues sur le thème de l'industrialisation, l'hydraulique… et l'économie de l'Algérie en général.

      Divers : « Documents algériens. Synthèse de l'activité algérienne, 1er janvier 1947-31 décembre 1947 » (thème principal : la scolarisation des Musulmans).

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      CNRS IHTP ARC 2006 9 — Monographies régionales

      Date : 1961

      Présentation du contenu :

      Arrondissement deKhenchela, département de Bône, arrondissement d'Arris, M'Sila (programme 1961), Bougie, arrondissement de Mila, arrondissement de Djidjelli, commune d'Oued Djemaa (SAS du djebel Louh). Nombreuses illustrations originales (photos).

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      CNRS IHTP ARC 2006 10 — Monographies régionales (suite)

      Date : 1961

      Présentation du contenu :

      La région d'Alger, l'Oranie, département de Sétif, Philippeville, région de Constantine (propositions pour le programme d'équipement de 1961), arrondissement de Constantine, département de Constantine (activités économiques). Nombreuses illustrations originales (photos).

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      CNRS IHTP ARC 2006 11 — Algérie. Programme gouvernemental, 1956-1957

      Date : 1956-1961

      Présentation du contenu :

      « Programme gouvernemental. Mesures de pacification et réformes en Algérie », Service de l'information du cabinet du ministre résidant en Algérie, mars 1956.

      « Programme et action du gouvernement en Algérie. Mesures de pacification et réformes », Service de l'information du cabinet du ministre résidant en Algérie, août 1956.

      « Pour l'Algérie, pour la France. Directives aux autorités locales », Gouvernement général de l'Algérie, avril 1956.

      « Action du gouvernement en Algérie. Mesures de pacification et réformes », Service de l'information du cabinet du ministre de Algérie, octobre 1957.

      Le budget 1961 de l'Algérie. Recueil de textes officiels : projet de loi « Crédits des services civils de l'Algérie en 1961 » ; rapport général de la Commission des finances du Sénat sur le projet de loi des finances 1961 ; rapport de la commission des finances du Sénat sur les crédits ouverts aux services civils d'Algérie en 1961 ; « Projet de loi portant fixation des crédits ouverts aux services civils en Algérie pour l'année 1962 et des voies et moyens qui leur sont applicables », fascicule de l'Assemblée nationale ; décret portant aménagements fiscaux dans les départements algériens en 1961.

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      CNRS IHTP ARC 2006 12 — Algérie. Enseignement-Jeunesse

      Date : 1957-1960

      Présentation du contenu :

      « Rassemblement international des jeunes de Bougie, 19 août-26 août 1960 ». Extrait des débats.

      « Ordonnance du 20 août 1958 sur la scolarisation accélérée de l'Algérie pendant huit ans », ministère de l'Éducation nationale, académie d'Alger.

      « Formation professionnelle en Algérie. Mesures nouvelles », Délégation générale du Gouvernement en Algérie, mai 1960.

      « L'enseignement technique dans l'Est algérien », rapport du 27 novembre 1957.

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      CNRS IHTP ARC 2006 13 — Algérie. Juridiction

      Date : 1959-1960

      Présentation du contenu :

      « Le rapport Chelha sur la séparation du culte musulman et de l'État », 1959.

      « Problèmes juridiques et juridictionnels », rapport, 1960.

      Texte du décret du 4 février 1959 relatif « au mariage contracté dans les départements d'Algérie, des Oasis et de la Saoura par des personnes de statut civil local ».

      Documents divers : « Charte de la justice musulmane en Algérie » [s.d.] ; « Projet de codification du droit musulman », 1911 ; « Essai sur l'histoire des juridictions criminelles en Algérie », 1899.

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      CNRS IHTP ARC 2006 14 — La commune algérienne (statuts, équipement local…)

      Date : 1959-1963

      Présentation du contenu :

      Série de rapports émanant de la Commission « Structure et rôle de l'arrondissement, du département et de la région », Délégation générale du Gouvernement en Algérie, novembre 1960.

      apports : dépenses d'équipement local, 1959 et 1960.

      « Liste des communes d'Algérie » parue dans Cahiers Nord-Africains, n° 99, novembre-décembre 1963.

      Divers : brochure « Ville d'Alger. L'œuvre municipale », le service des produits communaux de 1929 à 1935.

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      CNRS IHTP ARC 2006 15 — Action sociale et administrative

      Date : 1959-1960

      Présentation du contenu :

      Rapport : « Inventaire des textes de la promotion sociale et services chargés de leur mise en œuvre » (fonction publique, éducation nationale, Service de formation des jeunes en Algérie (SFJA), finances, action sociale, commerce-artisanat, industrie-énergie, agriculture, armée), Délégation générale du Gouvernement en Algérie, septembre 1959.

      Rapport : « Élaboration du projet sur la promotion sociale », Délégation générale du Gouvernement en Algérie, octobre 1959.

      Plan de Constantine : action sanitaire dans l'Est algérien (rapports et documentation).

      Commission « Relations entre les communautés » : la fonction publique (rapport et documentation).

      Photographies regroupées par thème : santé, évolution de la femme, distribution de vivres, vie civique (prises vraisemblablement en 1960).

      Divers : brochure « Situation sanitaire de l'Algérie orientale au 31 décembre 1954 » de Raymond Féry, médecin divisionnaire de la Santé.

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      CNRS IHTP ARC 2006 16 — Algérie : Élections 1960-1961

      Date : 1960-1961

      Présentation du contenu :

      Rapport : « Textes régissant les élections en Algérie » : recueil général des textes, élections municipales 1959-1960, élections des conseils généraux, élections sénatoriales, le référendum du 8 janvier 1961.

      Rapport : « Problèmes électoraux » : problème de la représentation, problèmes de répartition des sièges, les différents modes d'élection.

      Divers : Rapport « Relations entre les communautés. Le statut civil. Solutions chypriote et marocaine ».

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      CNRS IHTP ARC 2006 17 — Confédération générale du patronat de l'Algérie (CGPA)

      Date : 1959-1961

      Présentation du contenu :

      Confédération générale du patronat de l'Algérie : « Rapport de synthèse », Conseil central confédéral, Alger, 17 décembre 1959 et 19 décembre 1961.

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      CNRS IHTP ARC 2006 18 — Algérie : l'après 1962

      Date : 1962-1964

      Présentation du contenu :

      Brochures : « l'Algérie à l'heure de la paix », 1961 ; « L'Algérie de demain. Voici tout ce que vous devez savoir après le cessez-le-feu », mars 1962.

      Accords d'Évian : « Algérie. Protocoles, conventions et accords du 28 août 1962 entre le gouvernement de la République française et l'exécutif provisoire algérien ». Textes d'intérêt général, JO, n° 62-158.

      « Dossier relatif à la réorganisation des comités de gestion », mai 1963.

      « Chronologie des événements politiques », du 1er au 31 mars 1963, ambassade de France en Algérie.

      « Rapports des Commissions de l'Association de sauvegarde » [1964] ; « Synthèse des travaux effectués en février et mars 1964 par les commissions de l'Association de sauvegarde ».

      « L'Algérie, le socialisme et l'économie. Essai de bilan après deux ans d'autogestion », Alger le 21 septembre 1964.

      Dossier sur le port d'Alger : les formalités de dédouanement, l'évolution du trafic maritime, 1963.

      Rapport : « La réglementation algérienne des échanges avec la zone franc », Consulat général de France à Alger, 12 avril 1964.

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      CNRS IHTP ARC 2006 19 — Algérie : Tourisme. Exploitation pétrolière : Hassi Messaoud

      Date : s.d.

      Présentation du contenu :

      Brochures et plaquettes publicitaires sur le tourisme en Algérie (années diverses).

      Quelques documents (présentation et carte) sur Hassi Messaoud.

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      CNRS IHTP ARC 2006 20 — Tunisie : 1953, 1957, 1975

      Date : 1975

      Présentation du contenu :

      Livre : Livre blanc sur la détention politique en Tunisie, Commission internationale contre le régime concentrationnaire, Bruxelles, [1953].

      Travaux du colloque international sur les niveaux de vie en Tunisie (Tunis, 10-17 octobre 1955), publiés en 1957 : « Enquête sur les salariés de la région de Tunis », « Niveaux de vie liés à l'agriculture », « Les niveaux de vie en Tunisie. Problèmes généraux et conclusions ».

      « La Tunisie en 1975. Données géographiques, institutionnelles, économiques et humaines », Délégation générale à l'information, novembre 1975.

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      CNRS IHTP ARC 2006 21 — Documents divers

      Date : 1951-1960

      Présentation du contenu :

      Rapports sur les activités du service pendant l'année 1959 et l'année 1960 : « Service interdépartemental de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre pour la région de l'Est algérien. Constantine », République française, ministère des Anciens combattants et victimes de guerre.

      Revues et brochures diverses : Connaissance de l'Algérie, n° 23-24, 1956, Documents algériens, numéros des années 1951, 1952 et 1954, Les Réalités, 2 numéros de l'année 1957, Documentation et enquêtes algériennes. Revue officielle du centre de documentation et d'enquêtes en Afrique du Nord, Alger, n° 1, 1955 et n° 5, 1957.

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