Séries Archives : Témoignages, documents et papiers privés [ARC 001-142 - S] ; Varia, documents ponctuels [ARC 1000 n°1-39] ; Décolonisations [ARC 2000-2015] ; Le monde contemporain [ARC 3000-3024] Inventaire complet (pdf)

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  Le monde contemporain

  Date : 1917-2010

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  Sous autorisation.

  
  
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    CNRS IHTP ARC 3017 1 à 3017 37 - Papiers Etienne Bloch

    Date : 1953-1992

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    Producteur : Bloch, Etienne (1921-2009)

    
    
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      CNRS IHTP ARC 3017 13 à 3017 19 - Série IV – Les peines, les prisons, l'application des peines

      Date : 1954-1985

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        CNRS IHTP ARC 3017 16 - Les peines, les prisons, l'application des peines: dossiers 30-40

        Date : s.d.

        Présentation du contenu :

        IV-30 Fleury-Mérogis *

        Fascicule : « Renseignements d’ordre pratique » à l’usage des détenus entrant à Fleury-Mérogis, avril 1968, 16 pages ; Questionnaires distribués aux détenus (état civil etc…, orientation professionnelle) 4 pièces ; Formulaires de libération, de sursis ou de mutation d’un détenu (avec fiche de traitement et de profil sociologique et pénal…) 6 pièces.

        Chemise-exemplaire type contenant toutes les pièces du dossier individuel d’un détenu, 32 pièces.

        Demande de visite du quartier des femmes de la prison de Fleury-Mérogis, faite par un groupe de lycéennes, et réponse d’E. Bloch sur cette question.

        Intolérable. Les prisons, n°2 : « Le GIP enquête dans une prison-modèle : Fleury-Mérogis », juin 1971 ; Article de Libération sur Fleury-Mérogis, décembre 1977.

        IV-31 Poissy *

        Compte rendu de visites exceptionnelles concernant 3 établissements pénitentiaires, dont Poissy, circulaire du procureur général de Paris, janvier 1972, 8 ff.

        Lettre de démission d’E. Bloch de ses fonctions de juge d’application des peines à la maison centrale de Poissy, adressée au Garde des Sceaux le novembre 1978 ; Entretien avec E. Bloch au sujet de sa démission, paru dans Le Nouvel Observateur.

        Lettre d’un ancien détenu à E. Bloch, décembre 1976 ; Notes manuscrites diverses.

        Tableaux concernant une commission de la maison centrale de Poissy, septembre – octobre 1978, 5 pièces.

        Extraits : Textes d’Intérêt Général, 1978 et Journal Officiel (questions), avril 1974.

        Dossier :

        « Talbot-Peugeot. Élections des délégués du personnel. 11 mars 1982 – E. Bloch étant membre de la Commission de contrôle judiciaire » : Plan directeur des usines Talbot-Peugeot ; Planning de passage pour les élections des délégués du personnel ; Rapport du Conseiller honoraire à la cour de cassation au Président du tribunal d’instance de Poissy sur le contrôle des élections professionnelles (juin 1980) ; « Procès-verbal d’accord en vue des élections de délégués du personnel Talbot-Peugeot » (octobre 1981) ; Ordonnance de référé après dépôt de rapport UL CGT contre Talbot-Peugeot (décembre 1981) ; « Note d’organisation pour les élections des délégués du personnel » ; « Note du mandataire de justice concernant le contrôle des élections » ; Bulletins de vote de différentes listes syndicales (10 pièces) ; Divers échanges de correspondance ; Notes manuscrites diverses, notamment sur le déroulement du scrutin ; Rapport d’E. Bloch sur les élections des délégués du personnel à Poissy et brouillon du rapport (7 ff.).

        V-32 Prisons américaines

        Notes manuscrites et correspondances diverses.

        , film de Cinda Firestone : dossier de presse pour sa sortie à Paris en mars 1974 et article d’E. Bloch.

        State of Connecticut - Department of Correction : série de brochures « programs », « services and programs », « bibliography ». Actualités Sociales Hebdomadaires, septembre 1972, 1 pièce.

        Dossier de presse : Articles du New York Times et de The Hartford Courant, juillet 1972 – août 1974, 10 pièces.

        IV-33-34 Prisons étrangères

        Echange de correspondance sur le code de procédure pénale en France et enItalie, 1974.Carcere Informazione, mai – août 1977 ; Noi, gli altri. Periodico dei detenuti fiorentini, décembre 1977.

        « Rapport d’activités de l’office des droits des détenus de la Ligue des Droits de l’Homme pour l’année 1977-1978 », Montréal, Canada, 17 ff.

        Face à la justice, février – novembre 1978, 4 pièces ; Le Réveil pénitentiaire, février – mars 1975,

        Document parlementaire (rapport d’information etc.. [sur l’organisation judiciaire et le système pénitentiaire au Danemark, en Norvège et en Suède], octobre 1973.

        Dossier de presse : Articles notamment du Monde, de Libération, de La Nouvelle République, dont un article d’E. Bloch sur les prisons espagnoles en 1943, mars 1972 – octobre 1979, 24 pièces.

        IV-35 Les violences *

        Dossier du Comité pour la vérité sur la mort d’Alain Khéttib : « Khéttib. Les violences policières. La Justice. La prison » (concerne un suicide en prison, 1975).

        Dossier de presse : Articles du Monde, de Libération, du Quotidien de Paris, du Figaro, concernant plusieurs affaires de mauvais traitements en prison, décembre 1972 – novembre 1978, 25 pièces.

        Dossiers :

        « Victor Barreto ». Comité de défense de Barreto : conférence de presse, septembre 1976, et circulaires, août 1976 et « Affaire Soule », août 1976 ; diverses correspondances en vue de la création du comité de soutien ; lettre de Victor Barreto au PR du TGI de Paris, juillet 1976 ; « Récit de Victor Barreto », 3ff .

        • « Affaire Debrielle ». Comité Debrielle : conférence d’E. Bloch et de Jacques Lessage de La Haye (Tours, avril 1980) ; Tract et affichette ; « Mémoire en vue de l’obtention de ma révision de procès ! » (août 1979, 5 ff.) ; « La détention depuis mon arrestation, le 5 septembre 75 » (août 1979, 9ff.) ; Copie de procès-verbaux (septembre 1975 – janvier 1977 ) ; Dossier de presse : Articles sur l’affaire Debrielle (sd. et février 1980, 3 pièces).

        « Affaire Patrick Mirval ». « L’affaire Patrick Mirval », février 1974 (article d’E. Bloch, 8 ff.) ; « Patrick Mirval était Antillais, il avait 20 ans » (24 ff) ; Divers pièces judiciaires concernant les procès intentés à la suite de son décès 1979-1983 (notamment sur le procès en diffamation, décembre 1983) ; Dossier de presse (février 1974 – juillet 1983).

        « QHS ». « Une institution déjà condamnée/Les QHS » (3 ff. dact.) ; Notes manuscrites sur les QHS ; Communication d’E. Bloch sur les Quartiers de Sécurité Renforcée (QSR) et les QHS (mars 1978, 5 ff. dact.) ; Texte manuscrit concernant les QSR, les QHS et l’opinion du SM ( 2 ff.) ; « La réforme pénitentiaire » présenté au SM (juin 1975, 7 ff. dact.) ; Texte de la déclaration de Michel Foucault avant le procès de Lisieux (concerne une tentative d’évasion d’une maison de sécurité renforcée) intitulée « Attention : danger » (2 ff.) ; Tract du Comité d’Action des Prisonniers : « S’évader de l’enfer est un droit ! » ; Lettre-circulaire présentant l’affaire Roger Knobelspiess incarcéré en QHS ; Tract « Préavis de grève dans les QHS » signé de Roger Knobelspiess, Jacques Mesrine, Taleb Hadjaj, Daniel Debrielle et Philippe El Shenawi ; Tract du CAP : « 9 janvier 1978 : Grève dans les Quartiers de Haute Sécurité (QHS). Les détenus vous parlent »; Présentation du film « » d’Elia Lenasz réalisé avec le CAP ; « La prison dans la ville », exposition, octobre 1980 : programme et correspondances ; Circulaires du ministère de la justice (mai – septembre 1975) ; Texte d’Intérêt Général (1975) ; Extrait du Journal Officiel (question) (juillet 1976) ; Dossier de presse : Articles du Monde, de Libération, du Canard Enchaîné, de Témoignage Chrétien, de Rouge (sd. et novembre 1977 – août 1981, 30 pièces).

        Le film Pour qui les prisons ? fera l’objet de nombreuses références qui n’ont pas été regroupées conformément au découpage élaboré par E. Bloch

        ,

        IV-40 Affaire P.*

        Echange de correspondances diverses entre E. Bloch, juge d’application des peines, le premier président de la CA de Paris, le directeur des affaires criminelles et le Garde des Sceaux, janvier-mai 1977 au sujet d’une demande de suspension de peine de M.P.

        Modalités d'accès :

        Communication soumise à autorisation

        ;

        Sous autorisation.