Aller au contenu Navigation Accès directs Connexion
Communication, reproduction (photographie à usage personnel) et réutilisation libres, sous réserve des dispositions prévues par la loi pour le respect de la vie privée, également définies par le Code du Patrimoine (art. L213-2) pour les archives publiques et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle pour leur exploitation (art. L.122-5).
Note avec signature de Mario Roques .
Réalisé avec Ligeo Archives
Réalisation : Ligeo Archives