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Consultation et reproduction (photographie à usage personnel) libres pour toutes les recherches universitaires dans le cadre de mémoires ou de thèses. Toute diffusion, usages commerciaux et éditoriaux sont soumis à l'accord de la direction du laboratoire.
Correspondance.
Correspondance, circulaires, note manuscrite.
Convocations, ordres du jour, procès-verbaux, notes, rapports, propositions des fédérations syndicales.
Ordres du jour, procès-verbaux pièces à l'appui des décisions.
Liste des représentants, convention, décret, notes.
Projet de la sous-commission, projet de programme de formation, correspondance, notes manuscrites.
Correspondance relative à des remboursements de frais.
Circulaires, coupure de presse, liste des membres.
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