Société des Amis de François Furet Inventaire complet (pdf)

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  Administration et organisation

  Date : 1998-2010

  Modalités d'accès :

  50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur

  Communication, reproduction (photographie à usage personnel) et réutilisation libres, sous réserve des dispositions prévues par la loi pour le respect de la vie privée, également définies par le Code du Patrimoine (art. L213-2) pour les archives publiques et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle pour leur exploitation (art. L.122-5).

  
  
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    EHESS CESPRA SAFF 3 - Déclaration de l'association

    Date : 1999

    Présentation du contenu :

    Récépissé de déclaration d'association, déclaration de constitution d'association, communiqué, documentation, exemplaire du Journal officiel.

    Modalités d'accès :

    Communication, reproduction (photographie à usage personnel) et réutilisation libres, sous réserve des dispositions prévues par la loi pour le respect de la vie privée, également définies par le Code du Patrimoine (art. L213-2) pour les archives publiques et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle pour leur exploitation (art. L.122-5).