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Communication, reproduction (photographie à usage personnel) et réutilisation libres, sous réserve des dispositions prévues par la loi pour le respect de la vie privée, également définies par le Code du Patrimoine (art. L213-2) pour les archives publiques et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle pour leur exploitation (art. L.122-5).
Questionnaires, planches illustrées, liste manuscrite des pièces du musée de Romenay, notes de terrain, tapuscrits, plaquettes. - Les meubles datés sont des meubles régionaux portant sur eux, de manière apparente, une date.
Réalisé avec Ligeo Archives
Réalisation : Ligeo Archives