Notice descriptive
CNRS IHTP 72AJ 67 — OCM A
Date : s.d.
Présentation du contenu :
Organisation civile et militaire (OCM), dossiers AI à AIV.
Modalités d'accès :
Communication, reproduction (photographie à usage personnel) et réutilisation libres, sous réserve des dispositions prévues par la loi pour le respect de la vie privée, également définies par le Code du Patrimoine (art. L213-2) pour les archives publiques et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle pour leur exploitation (art. L.122-5).
Documents en relation :
Voir aussi CNRS IHTP 72 AJ 68.
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Indexation organisme : Organisation civile et militaire (France)
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