Notice descriptive
CNRS IHTP 72AJ 70 — Parti socialiste
Date : s.d.
Présentation du contenu :
Parti socialiste, dossiers AI à AIV et BI [à noter AIV n° 3 dossier Amédée Dunois].
Modalités d'accès :
Communication, reproduction (photographie à usage personnel) et réutilisation libres, sous réserve des dispositions prévues par la loi pour le respect de la vie privée, également définies par le Code du Patrimoine (art. L213-2) pour les archives publiques et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle pour leur exploitation (art. L.122-5).
Indexation organisme : Parti socialiste français
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Réalisation : Ligeo Archives
