Notice descriptive
CNRS IHTP 72AJ 72 — Résistance (généralités) - Groupe Résistance - Résistance étrangère en France
Date : s.d.
Présentation du contenu :
La Résistance : généralités et documentation - mouvement Résistance - documents annexés après versement aux Archives nationales.
Modalités d'accès :
Communication, reproduction (photographie à usage personnel) et réutilisation libres, sous réserve des dispositions prévues par la loi pour le respect de la vie privée, également définies par le Code du Patrimoine (art. L213-2) pour les archives publiques et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle pour leur exploitation (art. L.122-5).
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