Notice descriptive
EHESS 135EHE 12 - Frais de missions et de vacations
Date : 1994-2007
Présentation du contenu :
Ordres de mission, certificats administratifs, mémoires, correspondance
Modalités d'accès :
Communication, reproduction (photographie à usage personnel) et réutilisation libres, sous réserve des dispositions prévues par la loi pour le respect de la vie privée, également définies par le Code du Patrimoine (art. L213-2) pour les archives publiques et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle pour leur exploitation (art. L.122-5).
Producteur :
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Centre de recherches politiques Raymond Aron (CRPRA)Le formulaire de recherche :
Réalisation : Ligeo Archives