Notice descriptive
Fichier n°1
Présentation du contenu :
2850 fiches environ (10 x 15 cm). Dépouillement de la série F1. Classement par département. Manque le début de l’alphabet : commence avec la Côte d'or puis l’Isère.
Modalités d'accès :
Communication, reproduction (photographie à usage personnel) et réutilisation libres, sous réserve des dispositions prévues par la loi pour le respect de la vie privée, également définies par le Code du Patrimoine (art. L213-2) pour les archives publiques et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle pour leur exploitation (art. L.122-5).
Réalisation : Ligeo Archives
