Notice descriptive
EHESS CRH LB 5 - Fichier n°2
Présentation du contenu :
460 fiches environ (7,5 x 12,5 cm). Dépouillement de la série AF IV. Départements Loiret à Mayenne.
Modalités d'accès :
Communication, reproduction (photographie à usage personnel) et réutilisation libres, sous réserve des dispositions prévues par la loi pour le respect de la vie privée, également définies par le Code du Patrimoine (art. L213-2) pour les archives publiques et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle pour leur exploitation (art. L.122-5).
Producteur : Bergeron, Louis (1929-2014)
Réalisation : Ligeo Archives