Notice descriptive

EHESS CRH LB 27 - « Sociétés anonymes en France (avant 1867) »

Date : s. d.
Présentation du contenu :

Dossier sur les sociétés d'assurances : notes manuscrites, fiches.- Fiches de dépouillement de la série F12.- Un document d'archives original (statuts de la société anonyme « La filature de Danlot »).

Modalités d'accès :

Communication, reproduction (photographie à usage personnel) et réutilisation libres, sous réserve des dispositions prévues par la loi pour le respect de la vie privée, également définies par le Code du Patrimoine (art. L213-2) pour les archives publiques et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle pour leur exploitation (art. L.122-5).

Producteur : Bergeron, Louis (1929-2014)

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Louis Bergeron

Le formulaire de recherche :

Réalisation : Ligeo Archives