Notice descriptive
EHESS CRH LB 27 - « Sociétés anonymes en France (avant 1867) »
Date : s. d.
Présentation du contenu :
Dossier sur les sociétés d'assurances : notes manuscrites, fiches.- Fiches de dépouillement de la série F12.- Un document d'archives original (statuts de la société anonyme « La filature de Danlot »).
Modalités d'accès :
Communication, reproduction (photographie à usage personnel) et réutilisation libres, sous réserve des dispositions prévues par la loi pour le respect de la vie privée, également définies par le Code du Patrimoine (art. L213-2) pour les archives publiques et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle pour leur exploitation (art. L.122-5).
Producteur : Bergeron, Louis (1929-2014)
Réalisation : Ligeo Archives