Notice descriptive
« Enquête sur les élections au Conseil général des fabriques et manufactures »
Date : [années 1980]
Présentation du contenu : 2650 fiches environ (20 x 12,5 cm). Contient également des notes de travail. « Il s'agit d'un dépouillement des candidatures au Conseil général des manufactures (série F12/937) vers 1812. Le classement est départemental. C'est un fichier complet....

2650 fiches environ (20 x 12,5 cm). Contient également des notes de travail. « Il s'agit d'un dépouillement des candidatures au Conseil général des manufactures (série F12/937) vers 1812. Le classement est départemental. C'est un fichier complet. Jamais exploité. Il a été réalisé dans les années 1980 sur financement du CNRS. »

Modalités d'accès : Communication, reproduction (photographie à usage personnel) et réutilisation libres, sous réserve des dispositions prévues par la loi pour le respect de la vie privée, également définies par le Code du Patrimoine (art. L213-2) pour les archives publiques et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle pour leur exploitation (art. L.122-5).
Réalisation :
Ligeo Archives