Notice descriptive

EHESS CRH LB 123 - Statut, fonctionnement

Date : 1979-1986
Présentation du contenu :

Déclaration au J.O. (13 juin 1979) ; compte rendu des réunions du bureau (novembre 1983) ; assemblée générale du 9 février 1984 ; assemblée générale de 1986 ; correspondance (1983-1984) ; appels à cotisation (1984-1985).

Modalités d'accès :

Communication, reproduction (photographie à usage personnel) et réutilisation libres, sous réserve des dispositions prévues par la loi pour le respect de la vie privée, également définies par le Code du Patrimoine (art. L213-2) pour les archives publiques et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle pour leur exploitation (art. L.122-5).

Producteur : Bergeron, Louis (1929-2014)

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Louis Bergeron

Le formulaire de recherche :

Réalisation : Ligeo Archives