Notice descriptive
EHESS CRH LB 146 - Instances, fonctionnement
Date : 1995-2004
Présentation du contenu :
Assemblées générales, conseils d'administration, rapports d'activité ; conseil des experts ; expertise comptable ; correspondance ; catalogue du Centre international de documentation de l'Ecomusée.
Modalités d'accès :
Communication, reproduction (photographie à usage personnel) et réutilisation libres, sous réserve des dispositions prévues par la loi pour le respect de la vie privée, également définies par le Code du Patrimoine (art. L213-2) pour les archives publiques et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle pour leur exploitation (art. L.122-5).
Producteur : Bergeron, Louis (1929-2014)
Réalisation : Ligeo Archives