Notice descriptive
EHESS 387 EHE 50 — Rapport sur Sainte-Honorine-la-Chardonne (Orne)
Date : 1972-1973
Présentation du contenu :
Tapuscrit.
Modalités d'accès :
Communication, reproduction (photographie à usage personnel) et réutilisation libres, sous réserve des dispositions prévues par la loi pour le respect de la vie privée, également définies par le Code du Patrimoine (art. L213-2) pour les archives publiques et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle pour leur exploitation (art. L.122-5).
Réalisation : Ligeo Archives
