Notice descriptive

X-17. Violences au cours des conflits :

Dossier de presse : Articles du Monde et de Libération, janvier 1978, février 1979, 6 pièces.

X-18. Lock-out* :

« Le lock-out », sd., 2 ff. dact. ; Notes manuscrites diverses.

Différents jugements (cour de cassation, prud’hommes, CA), octobre 1971 – janvier 1972, 3 pièces.

Extraits : Encyclopédie Dalloz, 1965 ; Syndicalisme, novembre 1971.

Articles du Monde, juin 1972 – juin 1974, 3 pièces.

X-19. Pouvoirs du chef d’entreprise :

Notes manuscrites diverses, sd., 7 pièces.

Extrait du discours de M. Lutz, conseiller à la CA de Paris, septembre 1966.

Modèle de règlement intérieur, L’Informateur du chef d’entreprise, janvier 1963.

Extrait de la Revue pratique de droit social, mars 1971.

Dossier de presse : Articles, notamment du Monde, mars 1975 – février 1976, 7 pièces.

X-20. Formation professionnelle :

Notes manuscrites sur l’organisation de la formation continue, les types de stages, le droit aux congés, la rémunération, 13 ff. et notes manuscrites diverses ; Formulaire de l’ANPE de demande d’admission dans un centre de formation professionnelle des adultes.

Photocopies diverses sur « la situation du travailleur », sd., 4 pièces.

Textes d’Intérêt Général et extraits, avril 1972 – 1977, 8 pièces ; Revue pratique de droit social, octobre 1972 ; Liberté économique et progrès social, suppl. au n°12, sd ; extrait de l’Encyclopédie Dalloz, 1971.

Documents parlementaires (rapports, rapport d’information, avis, projets de loi), octobre 1973 – novembre 1977, 16 pièces.

Dossier de presse : Articles du Monde, février 1972 – octobre 1978, 10 pièces.

X-21. Chômage :

Copie d’une lettre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) au Premier ministre Jacques Chirac, octobre 1975 ; CFDT : « Eléments d’analyse sur le chômage et son indemnisation », novembre 1975.

« L’emploi », dossier spécial de Syndicalisme, mars 1972, 8 pièces ; Syndicalisme. CFDT. Hebdo, décembre 1974 – novembre 1975, 4 pièces.

Extraits : Journal Officiel (débats, questions), septembre 1975 – mai 1977, 4 pièces ; Textes d’Intérêt Général, 1975 ; Revue Pratique de Droit Social, novembre 1975.

Dossier de presse : Articles du Monde, du Monde de l’économie, de Libération et de Syndicalisme, mars 1972 – octobre 1979, 21 pièces.

X-22. Conflits du travail :

Notes prises pendant une réunion du SM sur les entreprises en lutte, novembre 1976, 6 ff.

« La lutte de l’Epur n’est pas finie », sd., 2 pièces ; Notes manuscrites diverses, notamment sur l’Epur, sd. et juin 1978, 3 ff.

Tracts de la CGT et de la CFDT sur une grève à l’usine Renault à Flins.

« Thèmes possibles pour l’intervention des représentants des organisations syndicales CGT et CFDT », sd., 2 ff. dact.

UD CFDT de l’Isère : « Un exemple de grille d’analyse ».

Texte législatif et commentaire sur l’atteinte à la liberté du travail, novembre 1975.

Extraits : Droit ouvrier, sd. ; Journal Officiel (questions), avril – août 1975 ; Extrait du Recueil Dalloz Sirey, 1974.

« Aspects de la grève », chapitre tiré d’un livre.

Dossier de presse : Articles du Monde, de Libération et de Syndicalisme, notamment sur une grève à l’usine Renault à Flins, un conflit aux Nouvelles Galeries, des grèves à Nantes, la grève du Joint français, une grève à Berliet, une grève au Parisien Libéré, la grève de Lip, un conflit à Longwy, février 1971 – juin 1980, 158 pièces.

X-23. Les mouvements collectifs* :

Motion et annexes sur « le juge et l’entreprise » votée lors du 5e congrès du SM.

Tableaux statistiques relatifs à la situation du marché du travail entre 1971 et 1973, et aux accidents du travail entre 1964 et 1971, 3 pièces.

Notes manuscrites diverses, concernant notamment Lip, sd., 22 pièces ; « À propos de l’affaire Lip. Émergence de nouveaux droits », sd., 1 ff. dact ; Lettre de Me Georges Benar à M. Blanchard de la rédaction de Justice, mai 1977, relative à l’expulsion des ouvriers de Lip par ordonnance sur requête.

Tract d’une association des victimes de la police : « Avez-vous vu jamais la police au service des grévistes ? Des immigrés ? Des expulsés ? Des victimes des cumulards ? ».

ettre du président du tribunal civil de Versailles à E. Bloch concernant une affaire de pension alimentaire, février 1977 ; Document parlementaire (rapport) concernant les obligations alimentaires, avril 1977.

Dossier de presse : Articles du Monde et de Libération sur Lip, juin 1973 – mars 1980, 99 pièces.

Communication soumise à autorisation

Sous autorisation.