Notice descriptive

XI-6. Le chômage :

Notes manuscrites diverses, notamment sur l’indemnisation du chômage avant avril 1984, le régime de l’assurance-chômage…., (37 pièces) ainsi que tableaux et statistiques divers.

Extraits de l’Encyclopédie Dalloz, 1982-1983 ; La Semaine Juridique, avril 1984 ; Problèmes économiques, « Problèmes du travail », juillet 1983 – février 1984 ; Problèmes politiques et sociaux, « Le chômage », octobre 1984.

Dossier de presse : Articles, notamment du Monde et de Syndicalisme, sur les négociations vers le nouveau système d’indemnisation du chômage, le marché de l’emploi en France, le chômage partiel, le financement du chômage, le chômage des jeunes, le nombre de chômeurs, les nouveaux pauvres et les exclus de l’assurance-chômage, janvier 1983 – novembre 1985, 63 pièces.

XI-7. Le régime agricole :

Notes manuscrites diverses.

Documents de la Mutualité Sociale Agricole de la Creuse concernant les cotisations sur salaires, dont deux lettre à E. Bloch, 1980-1984, 47 pièces.

Documents parlementaires. Avis sur les prestations sociales agricoles, octobre 1983 – octobre 1984, 3 pièces.

Article du Monde, octobre 1984.

XI-8. Les prestations familiales :

Notes manuscrites sur les prestations familiales, dont les allocations pré et postnatales, les allocations adultes handicapés et les allocations de logement, 49 pièces.

Dossier de presse : Articles du Monde et de Syndicalisme, août 1983 – mai 1985, 8 pièces.

XI-9. Organisation de la sécurité sociale – Elections :

Organisation administrative et financière de la sécurité sociale : Notes manuscrites diverses, les différentes branches, le rôle et le contrôle de l’Etat (22 ff.) ; les cotisations (sd., 22 ff. et tableau). Dossier de presse : Articles du Monde et de Syndicalisme (octobre 1984 – mars 1985), 17 pièces).

Les élections sécurité sociale : Tract de la CGT : « La Sécu c’est votre affaire » (octobre 1983) ; professions de foi et bulletins de vote de différentes listes pour les élections au conseil d’administration de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) d’octobre 1983 (10 pièces). Dossier de presse : Articles du Monde (octobre – novembre 1983).

XI-10. Contentieux :

Henri Gaillac, conseiller à la cour de cassation et Michel Yahiel, membre de l’inspection générale des affaires sociales : « Le contentieux de la Sécurité Sociale : bilan et perspectives. Rapport au ministre des Affaires sociales et de la solidarité nationale et au ministre de la Justice », 1983, 133 ff. dact.

Arrêt de la cour de cassation sur un contentieux (octobre 1984).

XI-11. Enseignement E. Bloch concernant les questions de sécurité sociale, chômage… :

Plan proposé pour le sujet : « Principales réalisations depuis le 10 mai 1981 en matière de sécurité sociale et de chômage et perspectives » (avec brouillon manuscrit) ; « Le régime de la retraite complémentaire des cadres. Examen critique » (avec brouillon manuscrit) ; Notes manuscrites et documents divers.

Programme d’enseignement : Lettre de l’université Paris VII à E. Bloch (mars 1985) ; Statistiques sur les étudiants d’E. Bloch (sd., 1 ff. man.) ; Plan du cours d’E. Bloch (sd., 1 ff. man.) ; Cours d’E. Bloch sur la sécurité sociale dont une introduction au droit social, sur le vocabulaire, les instruments et les sigles (89 ff. man.) ; Article du Monde sur la vieillesse (novembre 1984).

Communication soumise à autorisation

Sous autorisation.