Notice descriptive
3 ARCH 172 - Fichier de chercheurs
Date : sans date
Présentation du contenu :
Fiches manuscrites.
Modalités d'accès :
50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur
Communication, reproduction (photographie à usage personnel) et réutilisation libres, sous réserve des dispositions prévues par la loi pour le respect de la vie privée, également définies par le Code du Patrimoine (art. L213-2) pour les archives publiques et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle pour leur exploitation (art. L.122-5).
Producteur : Perrot, Claude-Hélène (1928-2019)
Réalisation : Ligeo Archives
