Notice descriptive

Ce fonds contient une collection de documents rassemblés par Gérard Sautel portant sur l’histoire des communes en France à la fin du XIXe siècle. Il inclut des travaux et un manuscrit dactylographié sans date précise, conservés dans une boîte d'archives.

Dépôt à l'Humathèque du Campus Condorcet par l'EPHE.

Les archives ont été conservées au Service des archives de l'EPHE, 4 rue Valette dans le 5ème arrondissement de Paris. Après leur transfert à l'Humathèque du Campus Condorcet, elles ont été traitées et reconditionnées par le service des archives de l'Humathèque.

Aucune élimination n'a été effectuée.

Le fonds est clos.

Communication libre, sous réserve des dispositions prévues par la loi pour le respect de la vie privée, également définies par le Code du Patrimoine (art. L213-2) pour les archives publiques et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle pour leur exploitation (art. L.122-5).

Reproduction (photographie à usage personnel) libre.

Diffusion et réutilisation dans le respect des droits d'auteur (Code de la propriété intellectuelle, art. L.122-5) et des données à caractère personnel.

Pour citer les documents, utiliser la référence suivante : Dossiers de Gérard Sautel : documentation collectée sur l’histoire des communes en France à la fin du XIXème siècle (EPHE SA SAU), Humathèque, Campus Condorcet