Jean Charlot Inventaire complet (pdf)

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  Activité Parlementaire

  Date : 1933-1968

  Modalités d'accès :

  Consultation et reproduction (photographie à usage personnel) libres pour toutes les recherches universitaires dans le cadre de mémoires ou de thèses. Toute diffusion, usages commerciaux et éditoriaux sont soumis à l'accord de la direction du laboratoire.

  
  
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    Activité parlementaire personnelle

    Date : 1946-1961

    Modalités d'accès :

    Consultation et reproduction (photographie à usage personnel) libres pour toutes les recherches universitaires dans le cadre de mémoires ou de thèses. Toute diffusion, usages commerciaux et éditoriaux sont soumis à l'accord de la direction du laboratoire.

    
    
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      Paris1 CHS JCH 2-JCH-2A — Scandale du vin

      Date : 1946

      Présentation du contenu :

      Correspondance, coupure de presse (dossier établi par Jean Charlot).

      Modalités d'accès :

      Consultation et reproduction (photographie à usage personnel) libres pour toutes les recherches universitaires dans le cadre de mémoires ou de thèses. Toute diffusion, usages commerciaux et éditoriaux sont soumis à l'accord de la direction du laboratoire.

      
      
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      Paris1 CHS JCH 2-JCH-2B — Exploitation des chemins de fer secondaires

      Date : 1947

      Présentation du contenu :

      Proposition de loi (dossier établi par Jean Charlot)

      Modalités d'accès :

      Consultation et reproduction (photographie à usage personnel) libres pour toutes les recherches universitaires dans le cadre de mémoires ou de thèses. Toute diffusion, usages commerciaux et éditoriaux sont soumis à l'accord de la direction du laboratoire.

      
      
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      Paris1 CHS JCH 2-JCH-2C — Correspondance

      Date : 1948-1958

      Modalités d'accès :

      Consultation et reproduction (photographie à usage personnel) libres pour toutes les recherches universitaires dans le cadre de mémoires ou de thèses. Toute diffusion, usages commerciaux et éditoriaux sont soumis à l'accord de la direction du laboratoire.

      
      
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      Paris1 CHS JCH 2-JCH-2D — Transports routiers

      Date : 1949-1957

      Présentation du contenu :

      Proposition de loi, journaux, coupures de presse, note manuscrite, fascicule sur l'alcool-carburant, intervention de Jean Charlot du 17 février 1950 pour la création d’un droit de timbre exceptionnel sur les véhicules automobiles (dossier établi par Jean Charlot).

      Modalités d'accès :

      Consultation et reproduction (photographie à usage personnel) libres pour toutes les recherches universitaires dans le cadre de mémoires ou de thèses. Toute diffusion, usages commerciaux et éditoriaux sont soumis à l'accord de la direction du laboratoire.

      
      
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      Paris1 CHS JCH 2-JCH-2E — Projets de lois et interventions de Jean Charlot

      Date : 1949-1958

      Présentation du contenu :

      Propositions de loi, compte-rendus de séances de l'Assemblée nationale, correspondance, rapports parlementaire, coupures de presse.

      Modalités d'accès :

      Consultation et reproduction (photographie à usage personnel) libres pour toutes les recherches universitaires dans le cadre de mémoires ou de thèses. Toute diffusion, usages commerciaux et éditoriaux sont soumis à l'accord de la direction du laboratoire.

      
      
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      Paris1 CHS JCH 2-JCH-2F — Dossiers d'information sur des personnalités politiques

      Date : 1949-1959

      Présentation du contenu :

      Dossier de demande en autorisation de poursuite contre le député M. Bauny de Recy (Pas de Calais) (1949), Rapport Sarleau les sociétés de constructions aéronautiques (1949), Intervention du député Klock auprès de la société LANZ A.G (1952). Note d'information sur le Jean Didès (élu poujadiste) (circa 1954), note d'information sur André Guérin (rédacteur en chef de l'Oeuvre) (1952). Correspondance avec Gaston Marin (journaliste) (1959). Caricature (1949).

      Modalités d'accès :

      Consultation et reproduction (photographie à usage personnel) libres pour toutes les recherches universitaires dans le cadre de mémoires ou de thèses. Toute diffusion, usages commerciaux et éditoriaux sont soumis à l'accord de la direction du laboratoire.

      
      
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      Paris1 CHS JCH 2-JCH-2G — Comité directeur du machinisme agricole, présidence par Jean Charlot

      Date : 1950-1956

      Présentation du contenu :

      Arrêtés, correspondance.

      Modalités d'accès :

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      Paris1 CHS JCH 2-JCH-2H — Relations avec des organisations varoises

      Date : 1950-1958

      Présentation du contenu :

      Correspondance.

      Modalités d'accès :

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      Paris1 CHS JCH 2-JCH-2I — Désignation de Jean Charlot comme questeur et à la présidence de commissions

      Date : 1951-1958

      Présentation du contenu :

      Coupures de presse.

      Modalités d'accès :

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      Paris1 CHS JCH 2-JCH-2J — Mission parlementaire en URSS, août-septembre 1956

      Date : 1954-1957

      Présentation du contenu :

      Notes et études documentaires de la documentation française, articles, programme de la mission parlementaire, rapport d'information de la mission parlementaire.

      Modalités d'accès :

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      Paris1 CHS JCH 2-JCH-2K — Centre national des métiers, demande de rectification de Jean Charlot suite à une publication sur l'amendement Dorey

      Date : 1955-1956

      Présentation du contenu :

      Bulletins d'informations du Centre national des métiers, correspondance, compte-rendu des séances de l'Assemblée nationale (dossier établi par Jean Charlot).

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      Paris1 CHS JCH 2-JCH-2L — Bureau de l'Assemblée nationale

      Date : 1955-1956

      Présentation du contenu :

      Procès-verbal de la réunion, correspondance.

      Modalités d'accès :

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      Paris1 CHS JCH 2-JCH-2M — Commission de comptabilité

      Date : 1956-1957

      Présentation du contenu :

      Rapports de la commission, coupures de presse, compte-rendus des séances de l'Assemblée nationale (dossier établi par Jean Charlot).

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      Paris1 CHS JCH 2-JCH-2N — L’indemnité parlementaire

      Date : 1956-1957

      Présentation du contenu :

      Note historique de l'indemnité parlementaire, proposition de résolution, notes manuscrites, correspondance (dossier établi par Jean Charlot).

      Modalités d'accès :

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      Paris1 CHS JCH 2-JCH-2O — Commission des affaires étrangères

      Date : 13 novembre 1957

      Présentation du contenu :

      Notes manuscrites.

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      Paris1 CHS JCH 2-JCH-2P — Groupe fraternel

      Date : 1957-1958

      Présentation du contenu :

      Ordre du jour, invitations, listes des membres (dossier établi par Jean Charlot)

      Modalités d'accès :

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      Paris1 CHS JCH 2-JCH-2Q — Lettres reçues après le vote contre lors de l’investiture de De Gaulle

      Date : 1958

      Présentation du contenu :

      Correspondance, motion, résolutions, tract (dossier établi par Jean Charlot)

      Modalités d'accès :

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      Paris1 CHS JCH 2-JCH-2R — Activité à l’Assemblée européenne

      Date : 1958-1961

      Présentation du contenu :

      Script pour émission de télévision, manuscrit d'un article sur la CECA(dossier établi par Jean Charlot).

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      Paris1 CHS JCH 2-JCH-2S — Caricatures et dessins

      Présentation du contenu :

      Sans date

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