Jean Charlot Inventaire complet (pdf)

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  Activité Parlementaire

  Date : 1933-1968

  Modalités d'accès :

  Consultation et reproduction (photographie à usage personnel) libres pour toutes les recherches universitaires dans le cadre de mémoires ou de thèses. Toute diffusion, usages commerciaux et éditoriaux sont soumis à l'accord de la direction du laboratoire.

  
  
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    Activité parlementaire personnelle

    Date : 1946-1961

    Modalités d'accès :

    Consultation et reproduction (photographie à usage personnel) libres pour toutes les recherches universitaires dans le cadre de mémoires ou de thèses. Toute diffusion, usages commerciaux et éditoriaux sont soumis à l'accord de la direction du laboratoire.

    
    
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      Paris1 CHS JCH 2-JCH-2D - Transports routiers

      Date : 1949-1957

      Présentation du contenu :

      Proposition de loi, journaux, coupures de presse, note manuscrite, fascicule sur l'alcool-carburant, intervention de Jean Charlot du 17 février 1950 pour la création d’un droit de timbre exceptionnel sur les véhicules automobiles (dossier établi...

      

      Proposition de loi, journaux, coupures de presse, note manuscrite, fascicule sur l'alcool-carburant, intervention de Jean Charlot du 17 février 1950 pour la création d’un droit de timbre exceptionnel sur les véhicules automobiles (dossier établi par Jean Charlot).

      

      Modalités d'accès :

      Consultation et reproduction (photographie à usage personnel) libres pour toutes les recherches universitaires dans le cadre de mémoires ou de thèses. Toute diffusion, usages commerciaux et éditoriaux sont soumis à l'accord de la direction du laboratoire.

      Producteur : Charlot, Jean